06 — Comprendre
La matière juridique, rangée par question et non par instrument.
Ces fiches ne sont pas l’entrée du site : elles expliquent les résultats produits par le Builder, le Simulateur et le Copilote. Chacune porte son statut de validation, l’avocat qui en répond, sa date de revue et ses sources.
État du droit arrêté au 30 juin 2026
- 01Le management package en cinq minutesCe que recouvre l'expression, et ce qu'elle ne recouvre pasUn management package n'est pas un instrument juridique. C'est un accord global sur la manière dont un dirigeant accède au capital…Validé par un avocat5 min
- 02Création et partage de valeurCe que le management capte réellement, et à partir de quandLe partage de valeur ne se joue pas au niveau du pourcentage détenu mais au niveau de la cascade : l'ordre dans lequel le produit …Validé par un avocat7 min
- 03Fiscalité des management packagesLe point le plus mouvant du dossier depuis 2021La question fiscale se résume à une seule interrogation : le gain réalisé est-il la contrepartie d'un investissement, ou celle de …En cours de validation9 min
- 04Le départ et les clauses de leaverLe scénario le plus probable, et le moins luSur un horizon de cinq ans, le départ est plus probable que la sortie. Les clauses qui l'organisent décident donc, en pratique, de…Validé par un avocat8 min
- 05Liquidité et sortieQuand la valeur devient du cashUn package non liquide est une promesse. Les clauses de liquidité décrivent les occasions dans lesquelles cette promesse peut être…Validé par un avocat6 min
- 06Gouvernance et droits politiquesCe que le titre donne au-delà de sa valeurDevenir associé n'est pas seulement une opération patrimoniale. Les droits d'information, de vote et de veto déterminent la capaci…Validé par un avocat6 min
- 07Accès au capital et niveau d'investissementCombien engager, et pourquoi cela change toutLe montant investi par le manager n'est pas seulement une question de moyens. C'est l'élément qui fonde la qualification du gain, …Validé par un avocat6 min
- 08Dimension internationaleQuand le bénéficiaire ou la société ne sont pas françaisUne mobilité en cours de plan, une société mère étrangère ou un bénéficiaire non-résident suffisent à faire sortir le dossier du c…En cours de validation5 min
Par axe
Les huit axes de la Package Map sont aussi la table des matières de la base : chaque fiche répond à une ou plusieurs de ces questions.
- Accès au capitalLe manager devient-il réellement associé ?
- InvestissementQuel montant le manager engage-t-il ?
- UpsideQuelle part de la valeur créée lui revient ?
- PerformanceLe gain est-il conditionné à des résultats ?
- LiquiditéQuand et comment le gain devient-il du cash ?
- DépartQue se passe-t-il si le manager quitte la société ?
- FiscalitéComment le gain est-il imposé, et avec quel aléa ?
- GouvernanceQuels droits politiques accompagnent les titres ?
Par contexte
Le même instrument ne produit pas le même effet en LBO, en start-up ou dans un groupe. Huit contextes, avec leurs enjeux et leurs pièges documentés.