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Management PackageConstellation Avocats
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Acquisition

Associer le management à une opération de croissance externe

Le dirigeant de la cible doit être embarqué dans le nouvel ensemble, alors qu'il vient souvent d'encaisser le prix de cession.

Le package sert de relais entre la sortie qu'il vient de réaliser et l'engagement qu'on attend de lui.

Ce qui s’y joue

  • 01Réinvestissement d’une partie du prix de cession
  • 02Alignement du cédant devenu dirigeant salarié
  • 03Traitement des compléments de prix et de leur articulation avec le package
  • 04Durée d’engagement attendue après l’opération

Les pièges répétés

  • Le réinvestissement obligatoire doit être distingué du complément de prix : leur traitement fiscal diffère.

  • Un dirigeant qui vient de vendre n'a plus les mêmes motivations : la clause de présence devient centrale.

  • L'articulation entre garantie de passif et package est fréquemment négligée.

Architectures adaptées

L’architecture d’abord. L’instrument est ce qui la met en œuvre.

Investissement au capital et partage de valeur

Validé par un avocat

Le dirigeant met de l'argent au capital et obtient, au-delà d'un seuil de rendement servi à l'investisseur, une part surproportionnée de la valeur créée.

  • Investissement personnel au capital, à la valeur de marché
  • Instrument de partage de valeur déclenché par un seuil de performance
  • Clauses de liquidité et de départ articulées avec la sortie de l’investisseur

Horizon 4 à 6 ans · Investissement manager eleve

Alignement9 / 10
Potentiel8 / 10
Risque manager6 / 10
Complexité6 / 10
Sensibilité fiscale7 / 10

Quand la retenir

  • Le dirigeant a une capacité d’investissement réelle et l’assume
  • L’investisseur exige un alignement patrimonial, pas seulement contractuel
  • L’horizon de sortie est identifié, entre quatre et six ans

Points de vigilance

  • La valorisation d’entrée doit être établie et documentée avant la souscription
  • Le prix de rachat en cas de départ décide seul de l’équilibre réel du package
  • Le seuil de déclenchement doit résister à une sortie médiocre comme à une sortie exceptionnelle

Co-investissement en quasi-fonds propres

Validé par un avocat

Le dirigeant investit aux côtés du fonds, sur un instrument proche du sien, et porte un vrai risque en échange d'un vrai rendement.

  • Souscription d’obligations convertibles ou de titres hybrides
  • Souscription complémentaire en actions pour capter la plus-value
  • Engagement de conservation jusqu’à la sortie de l’investisseur

Horizon 4 à 6 ans · Investissement manager eleve

Alignement10 / 10
Potentiel7 / 10
Risque manager8 / 10
Complexité7 / 10
Sensibilité fiscale8 / 10

Quand la retenir

  • Le cercle des bénéficiaires est très restreint : dirigeant, éventuellement directeur financier
  • L’investisseur cherche une démonstration d’engagement difficile à contester
  • La capacité d’investissement dépasse largement une année de rémunération

Points de vigilance

  • Le risque de perte est réel et doit être exposé par écrit au bénéficiaire
  • L’articulation avec la dette d’acquisition conditionne la faisabilité
  • L’absence totale de liquidité intermédiaire doit être acceptée en connaissance de cause

Partage de valeur contractuel

Validé par un avocat

Reproduire l'économie d'un package sans ouvrir le capital : une prime indexée sur le prix de sortie.

  • Convention de bonus indexée sur la valeur de cession ou sur un multiple d’agrégat
  • Conditions de présence et de performance identiques à un plan d’actions
  • Prise en charge définie entre la société et l’actionnaire cédant

Horizon 1 à 4 ans · Investissement manager nul

Alignement5 / 10
Potentiel5 / 10
Risque manager1 / 10
Complexité2 / 10
Sensibilité fiscale3 / 10

Quand la retenir

  • L’actionnaire refuse toute dilution ou toute entrée d’associé nouveau
  • Le calendrier est court : l’opération est déjà engagée
  • La population est trop large ou trop mouvante pour un plan de titres

Points de vigilance

  • L’imposition en salaire est certaine : l’économie nette pour le bénéficiaire est nettement inférieure
  • La charge sociale tombe au moment de la sortie, il faut la provisionner
  • Le bénéficiaire n’étant pas associé, l’alignement repose entièrement sur la confiance

Instruments fréquents dans ce contexte

  • Actions ord.

    Validé par un avocat

    Le manager souscrit ou acquiert des actions au même rang que les autres associés, à la valeur de marché, avec ses propres deniers.

    Fiche comparateur
  • ADP

    En cours de validation

    Actions assorties de droits particuliers — financiers, politiques ou d'information — définis sur mesure dans les statuts. L'outil central des packages de LBO.

    Fiche comparateur
  • OC

    Validé par un avocat

    Le manager co-investit aux côtés du fonds en quasi-fonds propres, avec un rendement contractuel et une conversion en actions.

    Fiche comparateur

Passer de la situation au chiffre.

Renseignez ce contexte dans le Builder : l’architecture recommandée, ses scores et ses points de vigilance sont recalculés pour vos montants, puis repris tels quels dans le simulateur et le Copilote.

Information juridique générale. Ne constitue pas une consultation et ne remplace pas l'avis d'un avocat sur votre situation.

Fiches utiles