Recrutement

Faire venir un profil que la rémunération seule ne convainc pas

Le package est ici un argument de négociation à l'embauche. Il doit être compréhensible en un entretien et crédible sur ses hypothèses.

Le candidat compare avec ce qu'il abandonne : un plan en cours ailleurs, souvent partiellement acquis.

Ce qui s’y joue

01Lisibilité immédiate de la promesse économique
02Compensation de droits perdus chez l’employeur précédent
03Rapidité de mise en place, compatible avec un calendrier de recrutement
04Équité avec les dirigeants déjà en place

Les pièges répétés

Une promesse verbale non formalisée avant la prise de fonctions est très difficile à rattraper ensuite.
Un plan à mettre en place « dans les prochains mois » se traduit souvent par une entrée à une valeur bien plus élevée.
L'égalité de traitement avec l'équipe en place doit être anticipée, sous peine de tensions immédiates.

Architectures adaptées

L’architecture d’abord. L’instrument est ce qui la met en œuvre.

Option pure sur la création de valeur

Validé par un avocat

Aucun décaissement, aucun risque de perte : le bénéficiaire ne gagne que si la valeur dépasse celle du jour où il est entré.

Attribution gratuite de bons ou d’options, prix d’exercice fixé à la valeur du jour
Vesting sur quatre ans avec période initiale d’un an
Clauses de départ distinguant le bon et le mauvais partant

Horizon 4 à 7 ans · Investissement manager nul

Alignement6 / 10

Potentiel9 / 10

Risque manager2 / 10

Complexité3 / 10

Sensibilité fiscale5 / 10

Quand la retenir

La société est jeune, en croissance, et la valeur future est très supérieure à la valeur actuelle
Les bénéficiaires n’ont pas de capacité d’investissement, ou ne doivent pas en avoir besoin
L’enjeu est de recruter et de retenir, plus que de faire porter un risque

Points de vigilance

L’éligibilité de la société aux bons de créateur s’apprécie à l’attribution et peut se perdre
Sans risque de perte, l’alignement reste asymétrique : le bénéficiaire ne perd jamais
La liquidité du titre reçu doit être organisée, faute de quoi la promesse reste théorique

Attribution gratuite conditionnée à la performance

Validé par un avocat

L'entreprise remet des actions à l'issue d'une période d'acquisition, sous condition de présence et d'atteinte d'objectifs mesurés.

Plan d’attribution gratuite autorisé par l’assemblée générale
Période d’acquisition d’au moins un an, conditions de performance sur trois exercices
Obligation de conservation et fenêtres de cession encadrées

Horizon 3 à 5 ans · Investissement manager nul

Alignement6 / 10

Potentiel6 / 10

Risque manager1 / 10

Complexité4 / 10

Sensibilité fiscale5 / 10

Quand la retenir

La population visée est large et hétérogène
Aucun investissement ne peut être demandé aux bénéficiaires
La performance à récompenser est opérationnelle et mesurable, pas seulement patrimoniale

Points de vigilance

La dilution est certaine dès que les conditions sont remplies
Les plafonds légaux d’attribution doivent être suivis sur toute la durée du plan
Le coût social pour l’entreprise se matérialise indépendamment de la sortie

Partage de valeur contractuel

Validé par un avocat

Reproduire l'économie d'un package sans ouvrir le capital : une prime indexée sur le prix de sortie.

Convention de bonus indexée sur la valeur de cession ou sur un multiple d’agrégat
Conditions de présence et de performance identiques à un plan d’actions
Prise en charge définie entre la société et l’actionnaire cédant

Horizon 1 à 4 ans · Investissement manager nul

Alignement5 / 10

Potentiel5 / 10

Risque manager1 / 10

Complexité2 / 10

Sensibilité fiscale3 / 10

Quand la retenir

L’actionnaire refuse toute dilution ou toute entrée d’associé nouveau
Le calendrier est court : l’opération est déjà engagée
La population est trop large ou trop mouvante pour un plan de titres

Points de vigilance

L’imposition en salaire est certaine : l’économie nette pour le bénéficiaire est nettement inférieure
La charge sociale tombe au moment de la sortie, il faut la provisionner
Le bénéficiaire n’étant pas associé, l’alignement repose entièrement sur la confiance

Instruments fréquents dans ce contexte

BSPCE
En cours de validation
Droit d'acheter plus tard des actions au prix d'aujourd'hui, attribué gratuitement. Réservé aux jeunes sociétés par actions, il est l'instrument naturel de la start-up.
Fiche comparateur
AGA
En cours de validation
Des actions remises sans contrepartie financière, au terme d'une période d'acquisition, sous conditions de présence et le plus souvent de performance.
Fiche comparateur
Stock-options
Validé par un avocat
Le mécanisme d'option de droit commun, ouvert aux sociétés qui ne remplissent pas les conditions des BSPCE.
Fiche comparateur

Passer de la situation au chiffre.

Renseignez ce contexte dans le Builder : l’architecture recommandée, ses scores et ses points de vigilance sont recalculés pour vos montants, puis repris tels quels dans le simulateur et le Copilote.

Construire sur ce contexte Simuler une sortie

Information juridique générale. Ne constitue pas une consultation et ne remplace pas l'avis d'un avocat sur votre situation.

Fiches utiles