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Management PackageConstellation Avocats

Glossaire

Le vocabulaire employé en réunion, sans le sous-entendu.

Ces 15 termes reviennent dans presque tous les documents de package. Beaucoup n’ont pas de définition légale : ce sont des usages contractuels, dont la portée dépend de la rédaction retenue.

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01Bon partant / mauvais partant
Qualification contractuelle du départ d'un bénéficiaire, qui commande la fraction des droits conservés et le prix de rachat des titres.
02Cascade (waterfall)
Ordre de répartition du produit de cession entre les porteurs de titres. Elle détermine ce qui atteint effectivement le management, quel que soit le pourcentage détenu.
03Clause de rachat forcé
Promesse par laquelle le bénéficiaire s'engage à céder ses titres à la survenance d'un événement, notamment la cessation de ses fonctions.
04Effet de levier
Mécanisme par lequel le recours à la dette d'acquisition amplifie le rendement des fonds propres, à la hausse comme à la baisse.
05Falaise (cliff)
Période initiale pendant laquelle aucun droit n'est acquis. Un départ avant son terme fait perdre la totalité des droits en cours d'acquisition.
06Gain d’acquisition
Pour une attribution gratuite, valeur des actions à la date d'acquisition définitive des droits. Il se distingue de la plus-value de cession ultérieure.
07Gain d’exercice
Pour une option ou un bon, écart entre la valeur du titre au jour de la levée et le prix d'exercice acquitté.
08Obligation de sortie forcée (drag along)
Stipulation obligeant les minoritaires à céder leurs titres lorsque le majoritaire cède les siens, aux mêmes conditions.
09Préférence de liquidation
Droit prioritaire d'un investisseur à percevoir, avant tout autre porteur, un montant déterminé — le plus souvent un multiple de son investissement.
10Ratchet
Mécanisme de rattrapage modifiant la répartition de la valeur au profit d'une catégorie de porteurs lorsqu'un seuil de performance est atteint ou, à l'inverse, manqué.
11Relution / dilution
Augmentation ou réduction du pourcentage détenu par un associé à la suite d'une opération sur le capital.
12Sortie conjointe (tag along)
Droit du minoritaire de céder ses titres aux mêmes conditions que le majoritaire lorsque celui-ci cède les siens.
13Sweet equity
Part du capital souscrite par le management à des conditions financières plus favorables que celles de l'investisseur, en contrepartie d'un engagement opérationnel.
14Taux de rendement interne
Taux annualisé qui égalise la valeur actuelle des flux entrants et sortants d'un investissement. Souvent utilisé comme seuil de déclenchement.
15Vesting
Acquisition progressive des droits dans le temps, généralement conditionnée à la présence et parfois à des critères de performance.

Une définition ne dit pas ce qu’une clause produit chez vous. Les fiches de la base expliquent les mécanismes ; le Copilote les applique à votre package.

État du droit arrêté au 30 juin 2026