Intrapreneuriat

Intéresser une équipe à la valeur d’une activité nouvelle

Une activité est lancée à l'intérieur d'un ensemble existant, avec une équipe qu'on veut faire raisonner en entrepreneur.

La difficulté est d'isoler la valeur créée par cette activité alors qu'elle partage les moyens du groupe.

Ce qui s’y joue

01Périmètre de la valeur à partager, à définir avant le lancement
02Choix entre filialisation et intéressement synthétique
03Méthode de valorisation de l’activité isolée
04Sort du package en cas de réintégration ou d’arrêt de l’activité

Les pièges répétés

Une filiale créée par extension d'une activité préexistante n'est pas éligible aux bons de créateur.
Sans périmètre comptable distinct, la valeur créée sera contestée au moment de la liquidité.
Le scénario d'arrêt de l'activité doit être traité dès l'origine, il est le plus fréquent.

Architectures adaptées

L’architecture d’abord. L’instrument est ce qui la met en œuvre.

Option pure sur la création de valeur

Validé par un avocat

Aucun décaissement, aucun risque de perte : le bénéficiaire ne gagne que si la valeur dépasse celle du jour où il est entré.

Attribution gratuite de bons ou d’options, prix d’exercice fixé à la valeur du jour
Vesting sur quatre ans avec période initiale d’un an
Clauses de départ distinguant le bon et le mauvais partant

Horizon 4 à 7 ans · Investissement manager nul

Alignement6 / 10

Potentiel9 / 10

Risque manager2 / 10

Complexité3 / 10

Sensibilité fiscale5 / 10

Quand la retenir

La société est jeune, en croissance, et la valeur future est très supérieure à la valeur actuelle
Les bénéficiaires n’ont pas de capacité d’investissement, ou ne doivent pas en avoir besoin
L’enjeu est de recruter et de retenir, plus que de faire porter un risque

Points de vigilance

L’éligibilité de la société aux bons de créateur s’apprécie à l’attribution et peut se perdre
Sans risque de perte, l’alignement reste asymétrique : le bénéficiaire ne perd jamais
La liquidité du titre reçu doit être organisée, faute de quoi la promesse reste théorique

Partage de valeur contractuel

Validé par un avocat

Reproduire l'économie d'un package sans ouvrir le capital : une prime indexée sur le prix de sortie.

Convention de bonus indexée sur la valeur de cession ou sur un multiple d’agrégat
Conditions de présence et de performance identiques à un plan d’actions
Prise en charge définie entre la société et l’actionnaire cédant

Horizon 1 à 4 ans · Investissement manager nul

Alignement5 / 10

Potentiel5 / 10

Risque manager1 / 10

Complexité2 / 10

Sensibilité fiscale3 / 10

Quand la retenir

L’actionnaire refuse toute dilution ou toute entrée d’associé nouveau
Le calendrier est court : l’opération est déjà engagée
La population est trop large ou trop mouvante pour un plan de titres

Points de vigilance

L’imposition en salaire est certaine : l’économie nette pour le bénéficiaire est nettement inférieure
La charge sociale tombe au moment de la sortie, il faut la provisionner
Le bénéficiaire n’étant pas associé, l’alignement repose entièrement sur la confiance

Socle collectif et strate dirigeante

Validé par un avocat

Deux étages : un mécanisme gratuit pour l'équipe élargie, un mécanisme investi et à fort levier pour le petit nombre qui porte le risque.

Étage 1 : attribution gratuite ou bons pour l’équipe, sans investissement
Étage 2 : investissement et instrument de partage de valeur pour le comité de direction
Règles de départ et de liquidité communes aux deux étages

Horizon 4 à 6 ans · Investissement manager significatif

Alignement8 / 10

Potentiel8 / 10

Risque manager5 / 10

Complexité8 / 10

Sensibilité fiscale6 / 10

Quand la retenir

La population à embarquer va du comité de direction aux équipes opérationnelles
Les capacités d’investissement sont très inégales selon les niveaux
L’entreprise veut un message collectif sans diluer son levier sur les dirigeants

Points de vigilance

Deux étages, deux régimes, deux calendriers : la complexité de gestion est réelle
La cohérence entre les étages doit être expliquée, sinon elle sera perçue comme une injustice
La dilution cumulée des deux plans doit être modélisée avant l’assemblée

Instruments fréquents dans ce contexte

BSPCE
En cours de validation
Droit d'acheter plus tard des actions au prix d'aujourd'hui, attribué gratuitement. Réservé aux jeunes sociétés par actions, il est l'instrument naturel de la start-up.
Fiche comparateur
Bonus
Validé par un avocat
Une prime indexée sur le prix de sortie, versée par la société ou par l'actionnaire, sans émission de titres.
Fiche comparateur
AGA
En cours de validation
Des actions remises sans contrepartie financière, au terme d'une période d'acquisition, sous conditions de présence et le plus souvent de performance.
Fiche comparateur

Passer de la situation au chiffre.

Renseignez ce contexte dans le Builder : l’architecture recommandée, ses scores et ses points de vigilance sont recalculés pour vos montants, puis repris tels quels dans le simulateur et le Copilote.

Construire sur ce contexte Simuler une sortie

Information juridique générale. Ne constitue pas une consultation et ne remplace pas l'avis d'un avocat sur votre situation.

Fiches utiles